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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE
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NEREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEREE
LES ATELIERS DE LA MOTTE S.A.

Numéro de dépôt :
1716660
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2001

Présentation de la marque NEREE

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NEREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE domicilié(e) 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque NEREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEREE est expirée depuis le 24 décembre 2001.

LES ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLANE , COMBI , NORLAND , ATMO , IODE , EGEE , UNIVERRES , COMBI


LES ATELIERS DE LA MOTTE S.A. - 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET - France


CHANET Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires